Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fermes de : normandie, bretagne, du poitou, de l'anjou, du larzac, de montagne, de provence, de bourgogne, du bassin parisien, de vendée, d'alsace, des ardennes, de franche comté, du centre, du massif central, de pays de loire, des alpes, du limousin, d
Louis GERNIGON

Numéro de dépôt :
3032193
Date de dépôt :
24/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2010
Fermes de : normandie, bretagne, du poitou, de l\'anjou, du larzac, de montagne, de provence, de bourgogne, du bassin parisien, de vendée, d\'alsace, des ardennes, de franche comté, du centre, du massif central, de pays de loire, des alpes, du limousin, d de Louis GERNIGON

Présentation de la marque Fermes de : normandie, bretagne, du poitou, de l'anjou, du larzac, de montagne, de provence, de bourgogne, du bassin parisien, de vendée, d'alsace, des ardennes, de franche comté, du centre, du massif central, de pays de loire, des alpes, du limousin, d

Déposée le 24 mai 2000 par Louis GERNIGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fermes de : normandie, bretagne, du poitou, de l'anjou, du larzac, de montagne, de provence, de bourgogne, du bassin parisien, de vendée, d'alsace, des ardennes, de franche comté, du centre, du massif central, de pays de loire, des alpes, du limousin, d » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est Louis GERNIGON, domicilié(e) 2 rue de la Saussaye, 14930 MALTOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis GERNIGON - France.

La marque Fermes de : normandie, bretagne, du poitou, de l'anjou, du larzac, de montagne, de provence, de bourgogne, du bassin parisien, de vendée, d'alsace, des ardennes, de franche comté, du centre, du massif central, de pays de loire, des alpes, du limousin, d a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fermes de : normandie, bretagne, du poitou, de l'anjou, du larzac, de montagne, de provence, de bourgogne, du bassin parisien, de vendée, d'alsace, des ardennes, de franche comté, du centre, du massif central, de pays de loire, des alpes, du limousin, d est expirée depuis le 24 mai 2010.

Louis GERNIGON a également déposé les autres marques suivantes : les fermes et vignobles de france , AF AGRICULTURE ET FERMES DE FRANCE , AF AGRICULTURE DE FRANCE , VITI INNOVANCE LES IDEES REMARQUABLES , LES AGRICULTEURS DE FRANCE , ELEVAGES ET HARAS DEFRANCE , JA de FRANCE , C LES CUMA DE FRANCE


Louis GERNIGON - 2 rue de la Saussaye, 14930 MALTOT - France


Louis GERNIGON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

- panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques - panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques) - panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécanique (non métalliques) Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).