Fermes de : normandie, bretagne, du poitou, de l'anjou, du larzac, de montagne, de provence, de bourgogne, du bassin parisien, de vendée, d'alsace, des ardennes, de franche comté, du centre, du massif central, de pays de loire, des alpes, du limousin, d
Présentation de la marque Fermes de : normandie, bretagne, du poitou, de l'anjou, du larzac, de montagne, de provence, de bourgogne, du bassin parisien, de vendée, d'alsace, des ardennes, de franche comté, du centre, du massif central, de pays de loire, des alpes, du limousin, d
Déposée le 24 mai 2000 par Louis GERNIGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fermes de : normandie, bretagne, du poitou, de l'anjou, du larzac, de montagne, de provence, de bourgogne, du bassin parisien, de vendée, d'alsace, des ardennes, de franche comté, du centre, du massif central, de pays de loire, des alpes, du limousin, d » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Fermes de : normandie, bretagne, du poitou, de l'anjou, du larzac, de montagne, de provence, de bourgogne, du bassin parisien, de vendée, d'alsace, des ardennes, de franche comté, du centre, du massif central, de pays de loire, des alpes, du limousin, d a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fermes de : normandie, bretagne, du poitou, de l'anjou, du larzac, de montagne, de provence, de bourgogne, du bassin parisien, de vendée, d'alsace, des ardennes, de franche comté, du centre, du massif central, de pays de loire, des alpes, du limousin, d est expirée depuis le 24 mai 2010.
Louis GERNIGON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28